Politique de confidentialité Feezy Partners

Politique de confidentialité & de protection des données personnelles

La société Feezy, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 913 003 059, dont le siège social est situé au 11 chemin du Mont Gibaou, 13260 Cassis, représentée par son président, Monsieur Mehdi Bentahila (ci-après « Feezy ») est en relation commerciale, négocie et/ou a conclu un contrat de partenariat (ci-après le « Contrat de Partenariat ») avec un établissement servant des boissons sur place ou à emporter (ci-après l’« Établissement Partenaire ») afin de faire bénéficier les utilisateurs (ci-après les « Utilisateurs ») de l’application mobile « Feezy » (ci-après l’« Application ») d’une consommation de boisson journalière (ci-après la « Consommation ») dans le réseau d’Établissements Partenaires de Feezy. Dans ce contexte, l’Établissement Partenaire est également amené à utiliser l’Application et à y renseigner des informations.

Dans le cadre de sa relation commerciale avec l’Établissement Partenaire et du Contrat de Partenariat négocié et/ou signé entre Feezy et l’Établissement Partenaire, ainsi que dans le cadre de l’utilisation par l’Établissement Partenaire de l’Application, Feezy peut être amenée à collecter et à traiter des données personnelles concernant les salariés, agents, mandataires, stagiaires, intérimaires et autres préposés de l’Établissement Partenaire (ci-après les « Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire »).

Feezy est soucieuse de la protection de la vie privée et des données personnelles des Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire. Elle veille à adopter et à respecter une politique de traitement des données à caractère personnel conforme à la règlementation en vigueur, notamment conformément au règlement UE n°2016/679 dit « Règlement Général relatif à la Protection des Données » (le « RGPD ») et à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée.

Ainsi, la présente politique de confidentialité et de protection des données personnelles (ci-après la « Politique ») a pour objet d’exposer les finalités, les modalités et les conditions de réalisation des traitements de données personnelles par Feezy concernant les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire.

Une copie de cette Politique est remise à chaque Établissement Partenaire lors de la négociation ou de la conclusion d’un Contrat de Partenariat entre ledit Établissement Partenaire et Feezy.

Dans la mesure où Feezy n’est en relation commerciale et/ou contractuelle qu’avec l’Établissement Partenaire et non avec les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire, l’Établissement Partenaire sera en charge de communiquer les informations contenues dans cette Politique à tous les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire dès lors que leurs données personnelles sont susceptibles d’être traitées par Feezy.

Feezy se réserve le droit de modifier la Politique à tout moment et s’engage à informer l’Établissement Partenaire de ces changements par email et lors de l’utilisation de l’Application par l’Établissement Partenaire.

1. Responsable de traitement

Feezy est le responsable de traitement des données personnelles collectées et traitées dans le cadre de la relation commerciale avec l’Établissement Partenaire et dans le cadre de l’utilisation par ce dernier de l’Application (en application du Contrat de Partenariat), dans les conditions de la présente Politique applicable aux Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire.

Le responsable de traitement est la personne ou l’entité (ici Feezy) qui détermine les modalités et les finalités du traitement de données à caractère personnel. Il endosse la responsabilité du traitement de données personnelles qu’il met en œuvre et il est le principal contact des Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire pour que ces derniers s’informent ou fassent valoir leurs droits.

Feezy peut être contactée aux coordonnées renseignées à l’article 10 « Contact » de la présente Politique.

2. Collecte de données personnelles

• Source des données personnelles

Feezy collecte les données personnelles concernant les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire dans le cadre de l’utilisation de l’Application par l’Établissement Partenaire et par le biais des autres informations communiquées et mises à dispositions par l’Établissement Partenaire.

• Caractère obligatoire de la fourniture des données

Certaines données sont nécessaires pour l’utilisation de l’Application et l’exécution du Contrat de Partenariat. Les informations obligatoires à compléter sont indiquées sur les formulaires de Feezy par un astérisque. A défaut de fournir ces informations, Feezy ne pourra pas mettre en œuvre les services concernés.

• Exactitude des données

Feezy fait ses meilleurs efforts pour maintenir les données personnelles des Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire exactes et complètes. Afin de s’assurer que les données les concernant sont à jour, l’Établissement Partenaire peut consulter, modifier et mettre à jour les informations disponibles sur le profil de l’Établissement Partenaire directement par le biais de l’Application et/ou contacter Feezy aux coordonnées mentionnées à l’article 10 de la présente Politique.

3. Finalités et bases légales des traitements

Feezy traite les données personnelles des Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire conformément aux bases légales suivantes pour les finalités décrites ci-dessous :

Dans le cadre de l’exécution du Contrat de Partenariat ou de mesures précontractuelles et pour l’utilisation de l’Application :

• la négociation et la signature du Contrat de Partenariat ;
• l’inscription sur l’Application ;
• la gestion de l’acceptation de la présente Politique ;
• la création d’un compte professionnel pour l’Établissement Partenaire ;
• l’exécution des services de mise à disposition de l’Application auprès de l’Établissement Partenaire ;
• les échanges entre Feezy et l’Établissement Partenaire dans le cadre de leur relation commerciale et/ou contractuelle ;
• la gestion des éventuelles réclamations.

Dans le cadre des obligations légales de Feezy :

• satisfaire aux obligations légales et règlementaires auxquelles Feezy est soumise ;
• former les équipes au titre des obligations légales auxquelles Feezy est soumise en qualité d’employeur ;
• gérer les demandes des Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire au titre de leurs droits en matière de protection des données personnelles ;
• répondre à toute demande, ordre ou ordonnance d’une autorité judiciaire ou administrative.

Dans le cadre de l’intérêt légitime de Feezy, dans le respect des libertés et droits fondamentaux des Individus Intervenant auprès de l’Établissement Partenaire :

• la collecte d’avis sur les Établissements Partenaires (l’intérêt légitime de Feezy est de promouvoir et d’améliorer ses services en donnant des informations supplémentaires sur les Établissements Partenaires) ;
• la prise de contact avec Feezy par le biais de l’utilisation du formulaire de contact sur le site internet de Feezy ou des coordonnées de contact de Feezy (l’intérêt légitime de Feezy est de promouvoir et d’améliorer ses services en répondant aux questions et communications des Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire) ;
• l’envoi de newsletter (l’intérêt légitime de Feezy est de promouvoir ses services et de développer son activité par le biais de stratégies commerciales et marketing) ;
• détecter, enquêter, prévenir ou prendre des mesures concernant les activités illégales, les abus, les suspicions de fraude ou les situations impliquant des menaces potentielles pour la sécurité ou les droits d’une personne ou d’une entité, et s’en servir de preuve en cas de contentieux (l’intérêt légitime de Feezy est de prévenir la fraude et toute activité interdite ou illégale, ainsi que de faire respecter et exécuter ses droits) ;
• protéger et défendre ses droits et intérêts, y compris mais sans s’y limiter les droits de propriété intellectuelle, devant les tribunaux, juridictions ou autorités compétents (l’intérêt légitime de Feezy est de faire respecter et exécuter ses droits);
• permettre la formation de ses employés (l’intérêt légitime de Feezy est de maintenir le niveau de compétence et d’enrichir les connaissances de ses équipes);
• permettre la réalisation d’audits de conformité et de sécurité (l’intérêt légitime de Feezy est de maintenir un niveau élevé de compétence, de qualité et de conformité à la règlementation).

Dans le cadre du consentement :

• Exceptionnellement, lorsque Feezy souhaite traiter des données personnelles pour des finalités autres que celles susmentionnées, Feezy le fera sur la base du consentement des Individus Intervenant auprès de l’Établissement Partenaire.

4. Catégories de données personnelles

Les informations collectées par Feezy au sujet de l’Établissement Partenaire ne sont pas des données à caractère personnel lorsqu’il s’agit d’informations au sujet d’une société uniquement. (Par exemple, une ligne téléphonique générale d’accueil dédiée à la société ou une adresse email de type « contact@nomdelasociete.com » ne sont pas des données à caractère personnel.)

En revanche certaines informations relatives à l’Établissement Partenaire sont susceptible de se rapporter également aux Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire (notamment les noms et coordonnées des personnes de contacts au sein de l’Établissement Partenaire dans le cadre de la relation commerciale avec Feezy, ainsi que les noms et coordonnées de la personne responsable au sein de l’Établissement Partenaire de la gestion du compte sur l’Application Feezy).

A ce titre, Feezy est susceptible de collecter et traiter les données personnelles suivantes :

• Nom
• Prénom
• Numéro de téléphone (ligne personnelle)
• Adresse email (adresse personnelle)
• Mot de passe
• Adresse de l’Établissement Partenaire et/ou adresse du siège social (lorsqu’il s’agit également d’une adresse personnelle)
• Numéro de SIRET et inscription au RCS (lorsqu’il s’agit d’un entrepreneur individuel, ou en ce qui concerne le ou les représentants légaux de la société)
• Nom de la société (en ce qui concerne le ou les représentants légaux de la société, ou lorsque le nom de la société comprend des données à caractère personnel, notamment comme le nom et/ou le prénom d’un ou plusieurs associés de la société)
• Signature
• Photographies téléchargées sur le profil de l’Établissement Partenaire dans l’Application faisant apparaitre un ou plusieurs Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire
• Toutes autres informations communiquées directement par l’Établissement Partenaire ou par les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire
• Toutes autres informations communiquées par les Utilisateurs de l’Application dans le cadre de la rédaction d’avis concernant l’Établissement Partenaire.

5. Destinataires des données personnelles

Les données personnelles qui sont collectées et traitées par Feezy pourront être transmises :

• Aux personnes habilitées des services concernés au sein de Feezy ;
• Aux prestataires de services ou aux sous-traitants auxquels Feezy fait appel pour l’accomplissement des finalités exposées à l’article 3 de la présente Politique (dans la limite des données nécessaires à l’accomplissement de ces finalités) ;
• Aux services de police et de justice ainsi qu’à la compagnie d’assurance de Feezy, en cas de violation du Contrat de Partenariat ou d’une obligation légale ou règlementaire ;
• Aux autorités administratives, judiciaires et plus généralement aux organismes publics dans le cadre du respect des obligations légales de Feezy, ou pour lui permettre d’assurer la défense de ses droits et intérêts ;
• Aux conseils juridiques et avocats de Feezy en tant que de besoin ;
• Au nouveau propriétaire de l’entreprise ou au partenaire de fusion en cas de vente ou cession de l’activité ou d’une partie de celle-ci ou en cas de fusion avec une autre entreprise.

6. Sécurité des données personnelles

Feezy met en œuvre des mesures de sécurité organisationnelles, techniques, logicielles et physiques pour protéger les données personnelles contre toute perte, accès non autorisé, divulgation ou altération.

7. Hébergement et transfert des données personnelles en dehors de l’Espace Économique Européen

Les données personnelles dont Feezy est responsable sont hébergées en France sur les serveurs de Feezy qui sont hébergés par OVH.

Les données personnelles dont Feezy est responsable ne sont pas transférées en dehors de l’Espace Économique Européen.

8. Conservation des données

Feezy conserve les données personnelles des Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire pour le temps nécessaire à l’accomplissement des finalités poursuivies, le cas échéant augmenté des durées légales d’archivage, de conservation de certaines données et de prescription. À l’issue de ces périodes, les données personnelles seront soit supprimées, soit anonymisées de façon irréversible par Feezy.

La durée de conservation dépend du type de données personnelles et de la finalité. La durée de conservation est en particulier déterminée selon les critères suivants :

• La durée de la relation contractuelle avec l’Établissement Partenaire et la fermeture de son compte ;
• La régularité de l’utilisation de l’Application par l’Établissement Partenaire ;
• L’existence d’obligations légales ou contractuelles imposant à Feezy de conserver les données ;
• L’existence d’une durée de conservation spécialement définie par la règlementation applicable ; et
• Le type de données personnelles, notamment celles nécessitant une attention et des précautions particulières.

Dans ce contexte, Feezy retient les durées de conservation suivantes :

• Les données concernant le profil de l’Établissement Partenaire sont conservées tant que le compte est actif et, au plus tard, à l’issue de trois années suivant la dernière activité sur l’Application.
• Une fois le compte fermé, les données seront supprimées ou anonymisées de façon irréversible par Feezy, sauf si ces données doivent être conservées à des fins de comptabilité, dans le cadre d’obligations légales, de règlement des différends, de recouvrement ou de prévention de la fraude.
• Dans l’hypothèse d’une contestation relative à une transaction ou à une utilisation de l’Application, ou dans l’hypothèse d’un différend, les données relatives à ladite transaction ou à l’utilisation de l’Application ou au différend en question sont conservées pendant les durées de prescription applicables.
• Lorsque les données sont utilisées à des fins de marketing, la période de conservation de ces données est de trois (3) ans suivant la date de la dernière activité sur l’Application.

Pour plus d’information concernant la durée de conservation des données personnelles, les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire sont invités à prendre contact avec Feezy aux coordonnées renseignées à l’article 10 ci-dessous.

9. Droits des Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire

Les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire disposent, dans les conditions du RGPD et des lois applicables en France, des droits suivants :

• Droit d’information: les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire ont le droit d’obtenir de Feezy des informations relatives au traitement des données personnelles par Feezy les concernant.
• Droit d’accès: les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire ont le droit d’obtenir de Feezy la confirmation que leurs données personnelles sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu’elles le sont, l’accès auxdites données ainsi que les informations relatives aux finalités du traitement (art. 15 du RGPD).
• Droit de rectification : les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire ont le droit d’obtenir de Feezy, dans les meilleurs délais, la rectification de leurs données personnelles qu’ils jugent inexactes (art. 16 du RGPD).
• Droit à l’effacement : les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire ont le droit d’obtenir de Feezy l’effacement de leurs données personnelles, dans les conditions prévues à l’article 17 du RGPD. Ce droit ne s’applique pas lorsque le traitement est basé sur une obligation légale. Lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou d’une mesure précontractuelle, Feezy ne sera pas en mesure d’exécuter ledit contrat ou lesdites mesures précontractuelles en cas d’effacement.
• Droit à la portabilité : les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire ont le droit de recevoir de Feezy, ou de demander à Feezy l’envoi à une tierce personne, des données personnelles les concernant qu’ils ont fourni à Feezy (ou que l’Établissement Partenaire a fourni à Feezy), dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine (art. 20 du RGPD).
• Droit à la limitation du traitement : les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire peuvent obtenir de Feezy la limitation du traitement de leurs données personnelles dans les conditions de l’article 18 du RPGD. Ce droit ne s’applique pas lorsque le traitement est basé sur une obligation légale. Lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou d’une mesure précontractuelle, Feezy ne sera pas en mesure d’exécuter ledit contrat ou lesdites mesures précontractuelles en cas de limitation du traitement.
• Droit de retirer son consentement: les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire ont le droit de retirer leur consentement au traitement de leurs données si ce traitement est fondé sur le consentement. Le retrait de ce consentement ne porte pas atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.
• Droit d’opposition : les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire ont le droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à un traitement de leurs données personnelles, dans les conditions de l’article 21 du RGPD. Ce droit ne s’applique pas lorsque le traitement est basé sur une obligation légale. Lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou d’une mesure précontractuelle, Feezy ne sera pas en mesure d’exécuter ledit contrat ou lesdites mesures précontractuelles en cas d’opposition au traitement de données personnelles.
• Droit d’organiser le sort de ses données personnelles après sa mort : les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire peuvent définir des instructions post-mortem générales ou particulières, relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de leurs données à caractère personnel après leur décès (Loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, telle que modifiée, art. 40,II).
• Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle : sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire ont le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle s’ils considèrent que le traitement de données personnelles les concernant constitue une violation de la règlementation applicable aux données à caractère personnel (art. 77 du RGPD). En France, l’autorité de contrôle est la CNIL, dont le siège est situé 3 place de Fontenoy, 75007 Paris, et dont le site internet est accessible à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr

Les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire peuvent exercer ces droits auprès de Feezy (aux coordonnées indiquées à l’article 10 « Contact » ci-dessous) sans frais, sauf en cas de demandes manifestement infondées, excessives ou répétées, auquel cas des frais pourront être appliqués.

10. Contact

Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles les concernant ou pour exercer leurs droits, les Individus Intervenants auprès de l’Établissement Partenaire peuvent contacter Feezy aux coordonnées suivantes :

Feezy

11 chemin du Mont Gibaou

13260 Cassis

Téléphone : 06 71 09 79 91

Email : contact@feezy.fr